Franck Clavier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Clavier (Franck)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2002
21/11/2002
De:
Clavier (Franck)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2002
21/11/2002
De:
Clavier (Franck)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2000-07-01
"
JORFTEXT000000585300
(source JORF)
nomination
27 Septembre 2000
27/09/2000
De:
Clavier (Franck)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946
(source JORF)
nomination
22 Mai 1999
22/05/1999
De:
Clavier (Franck)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
1997-07-01
"
JORFTEXT000000202111
(source JORF)
nomination
02 Octobre 1997
02/10/1997
De:
Clavier (Franck)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000171212
(source JORF)
nomination
10 Mai 1996
10/05/1996
De:
Clavier (Franck)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
1994-07-01
"
JORFTEXT000000733009
(source JORF)
nomination
18 Octobre 1994
18/10/1994
De:
Clavier (Franck)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000713522
(source JORF)
nomination
08 Juillet 1993
08/07/1993
De:
Clavier (Franck)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960
(source JORF)
nomination
20 Mai 1990
20/05/1990
